Présentation

·         Composition

·         Note de présentation

·         Travaux préparatoires sur l'article 38 de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie créant la MECSS

·         Communication du Président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales (3 novembre 2004)

·         Textes relatifs aux lois de financement de la sécurité sociale

·         Principaux textes relatifs aux relations avec la Cour des comptes
 

Travaux 2009-2010

·      Le fonctionnement de l'hôpital

Rapporteur : M. Jean Mallot

Comptes rendus des auditions :

- session 2009-2010   

Vidéo des auditions  

·      La lutte contre la fraude sociale

Travaux 2008-2009

·      Le bilan de la prestation d'accueil du jeune enfant

Rapporteure : Mme Marie-Françoise Clergeau

Comptes rendus des auditions :

- session 2008-2009   

Vidéo des auditions  

Rapport de la MECSS

Travaux 2007-2008

·      Les affections de longue durée

Rapporteur : M. Jean-Pierre Door Comptes rendus des auditions   Rapport de la MECSS

Vidéo

·      La prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments

Rapporteure : Mme Catherine Lemorton
Comptes rendus des auditions
Rapport de la MECSS

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